Douanes. Classification des marchandises
Tous les pays du monde ont des douanes
Les douanes ont surtout des caractéristiques économiques et fiscales, mais elles ne coïncident pas toujours physiquement avec les frontières. Dans chaque port maritime, aéroport et terminaux TIR, il existe des douanes.
En France, les douanes dépendent des agences tributaires. La marchandise passe par deux douanes : la douane du pays de l'exportateur puis celle de la douane de l'importateur.
Quand une marchandise arrive dans l'Union européenne pour être importée, elle reste sous la vigilance et le contrôle des autorités douanières, jusqu’à ce que soit déterminé le régime douanier qui permettra de récupérer la marchandise, soit de la placer en dépôt, etc. Le responsable chargé de faire passer la marchandise par la douane est le transporteur.
- Fonctions des douanes
- Déclaration sommaire
- Destination douanière
- Contingent
- Valeur en douane Système de valorisation
Le régime douanier.
Le code douanier défini quels sont les différents traités douaniers applicables sur une marchandise quand elle arrive dans l'Ue pour pouvoir entrer dans le territoire. Cette procédure est appelée régimes douaniers, pouvant être :
1) Libre-échange
2) Transit externe
3) Dépôt douanier
4) Transformation sous contrôle douanier
5) Perfectionnement active / passive
6) Importation temporaire
7) Exportation
Classification des marchandises.
La classification des marchandises, à des fins douaniers, est la base qui permet d’individualiser exactement le type de droit applicable à chaque marchandise en fonction du groupe dans lequel il se situe. Une classification douanière demande que tous les produits présentés soient classifiés correctement et que la forme soit réalisée de façon unique ; c’est-à-dire que la marchandise ne peut pas être classifiée sous différentes formes.
Zone franche.
Une Zone Franche est n’importe quelle enclave créée par les autorités
compétentes afin de considérer les marchandises comme si elles n’étaient pas sur
le territoire douanier du pays pour l’application des droits douaniers,
restriction ou n’importe quelles autres taxes. Dans les zones franches, on admet
des marchandises de n’importe quels types, de quantités, du pays d’origine ou de destination. Ils existent dans tous les pays du monde des zones franches.
On peut charger ou décharger, transborder, stocker, et manipuler les
marchandises. Les Zones Franches offrent des avantages fiscaux comme la
suppression de droits douaniers, la TVA ou des taxes spéciales, ou aucune restriction quantitatives ou qualitatives. Pour l'UE, tous ceci est régulé par
les articles 166 jusqu'au 181 du code douanier.
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